Linkedin Facebook Suivez-nous

Mentions légales

1-Informations légales

Le site  https://google.fr que vous consultez actuellement est la propriété de :

#CLIENT
Rue
CP Ville
Téléphone : 01010101010

Directeur de la publication : #NOMCLIENT, directeur de #CLIENT

Hébergeur du site Internet: INFOMANIAK

Réalisation du site Internet: #AGENCE

 

2-Données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier au Responsable du traitement :

#CLIENT
Rue
CP Ville
#EMAILCLIENT

Si vous êtes abonné à des services d’information par courrier électronique (« newsletter »), vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers soit comme indiqué ci-dessus, soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.

 

3-Garanties et limitations de responsabilité

#CLIENT ne pourra être tenue pour responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

#CLIENT s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer l’exploitation du Site et son accès dans les meilleures conditions.
En toute hypothèse, #CLIENT ne saurait être responsable en cas d’accès au Site ou d’utilisation des services du Site par un internaute non-conforme aux présentes et notamment en cas d’accès aux services du fait de fraude, perte, vol ou communication des identifiants personnels.
De même, le fait d’accéder au Site implique l’acceptation par l’internaute des caractéristiques particulières du réseau Internet ainsi que des risques et aléas qui y sont associés (temps de réponse, risques liés aux échanges d’informations, piratage des données, présence de virus informatiques).

L’internaute assumant seul l’entière responsabilité de toute visite et navigation sur le Site, #CLIENT ne saurait encourir une quelconque responsabilité en cas de dommage direct ou indirect subi par ou causé à tout internaute découlant d’une utilisation inappropriée ou par négligence d’un ordinateur ou tout outil informatique, d’un défaut de maintenance du matériel ou d’accès Internet, et plus généralement de tout dysfonctionnement des serveurs, lignes téléphoniques, connexions ADSL, ou autre.

#CLIENT propose sur son site des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où #CLIENT a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites.

 

4-Propriété Intellectuelle

L’accès au site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
Tous les articles, photographies et autres documents présentés sur ce site sont la propriété de #CLIENT, ou sont reproduits avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle.
L’utilisation frauduleuse de tout contenu du site Internet est totalement interdite. #CLIENT vous informe qu’elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, même pénale, si nécessaire.

 

5-Indisponibilité du site

#CLIENT s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. #CLIENT ne pourra être tenue pour responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

 

6. Contact

Pour nous contacter par mail : #EMAILCLIENT